Donnes ouvertes 
Pour une diversification des outils dinformation  la clientle

Les donnes sur les horaires et les parcours du RTC (les Informations publiques) sont maintenant disponibles en format standardis General Transit Feed Specification (GTFS) pour en faciliter lutilisation, sous rserve des modalits prvues  la prsente licence dutilisation: 

-Le RTC autorise,  des fins personnelles ou commerciales, lutilisation, la reproduction, la rediffusion, lexploitation et linclusion des Informations publiques dans un produit, un service ou une application. 

Le traitement des Informations publiques est galement permis sous rserve de ne pas en altrer ou en dnaturer le sens. Notamment, le traitement effectu par lutilisateur ne doit pas induire les tiers en erreur quant au contenu ou  la source des Informations publiques.  

On entend par traitement, le regroupement, lenrichissement ou le croisement des Informations publiques pour permettre linteroprabilit entre elles ou avec dautres informations. 

-Lutilisateur doit indiquer la provenance et la date de la dernire mise  jour des Informations publiques, notamment en indiquant minimalement la mention suivante : 
Application, produit ou service, intgrant les Informations publiques  du Rseau de transport de la Capitale, mises  jour le ___________. 

-Les Informations publiques sont fournies dans ltat o elles se trouvent au RTC. 

-Le RTC noffre aucune garantie quant  la disponibilit des Informations publiques ni  leffet que celles-ci soient exemptes danomalies, derreurs ou de bogues. Lutilisateur des Informations publiques les exploite sous son entire responsabilit. 
Le RTC se rserve le droit, suivant un avis de correction donn  lusager, dexiger le retrait de tout produit, service ou application utilisant les Informations publiques  lencontre de la prsente licence dutilisation ou dont lutilisation peut porter atteinte  limage du RTC,  sa mission ou au transport en commun de faon gnrale. 

Cette licence peut voluer. Le RTC sengage, dans la mesure du possible,  diffuser les modifications envisages avant leur entre en vigueur.

En tlchargeant ou en utilisant les Informations publiques, lusager accepte les modalits de la prsente licence dutilisation et sen dclare satisfait.